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1 mode originaire d'acquisition
первоначальный [основной] способ приобретенияDictionnaire de droit français-russe > mode originaire d'acquisition
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2 mode
mспособ; приём; образ, форма ( см. тж modes)- mode d'acquisition par transfert
- mode de complicité
- mode de computation des délais
- mode de création des droits
- mode de crédit
- mode dérivé d'acquisition
- mode d'élection
- mode d'exécution
- mode d'expression
- mode d'extinction des droits
- mode de financement
- mode d'imposition
- mode originaire d'acquisition
- mode de payement
- mode de preuve
- mode probatoire
- mode de protection
- mode de réalisation
- mode de scrutin
- mode de transmission
- mode de transmission des droits
- mode de transport
- mode de votation
См. также в других словарях:
TEMPS — Chacun sait à quel aspect de son expérience répond le mot de temps; mais aucune définition de la notion correspondante n’a reçu jusqu’ici, chez les savants comme chez les philosophes, une approbation unanime. Sensible à cette difficulté qu’il… … Encyclopédie Universelle
JAPON - Les arts — Issu, comme tous les arts de l’Extrême Orient, de la Chine qui lui a fourni techniques et modèles, l’art japonais se distingue, cependant, par l’originalité de ses créations. Son développement est scandé de périodes d’absorption, où se manifeste… … Encyclopédie Universelle
Demographie de la France — Démographie de la France La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études… … Wikipédia en Français
Démographie De La France — La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Au 1er… … Wikipédia en Français
Démographie de la france — La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Au 1er… … Wikipédia en Français
Démographie en France — Démographie de la France La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études… … Wikipédia en Français
Démographie française — Démographie de la France La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études… … Wikipédia en Français
Population de la France — Démographie de la France La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études… … Wikipédia en Français
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Participation aux acquets — Participation aux acquêts Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
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